Mentions légales

Éditeur

Le site monpanierhalal.com et l’application mobile Mon Panier Halal sont édités par MONDIALBIZ.

• Statut : entreprise individuelle (micro-entreprise)
• E-mail : contact@monpanierhalal.fr
• Immatriculation : en cours auprès du guichet unique de l’INPI et du greffe
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Site de l’éditeur : mondialbiz.eu

Directeur de la publication

L’entrepreneur individuel qui exploite MONDIALBIZ.

Hébergement

• Vercel Inc. — Hébergement du site monpanierhalal.com. 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
• Convex, Inc. — Base de données et serveurs de l’application, hébergés en Irlande (Union européenne). 444 DeHaro Street, Suite 218, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
• Cloudflare, Inc. — Stockage des photos, en Europe de l’Ouest. 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Propriété intellectuelle

Le nom Mon Panier Halal, le logo, les textes, les visuels et le code du site et de l’application appartiennent à l’éditeur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Les noms, photos et descriptions des commerces et des paniers sont publiés par les commerçants, qui en restent responsables et propriétaires (voir les conditions commerçants).

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Données personnelles

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